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15 avril 1689 : ordonnance royale pour les Armées navales et Arsenaux de Marine
C’est l’ordonnance qui définit l’organisation de la Marine jusqu’en 1776. Ce texte est une synthèse de tous les édits, ordonnances, arrêts et règlements antérieurs. Elle est constituée de XXIII livres, eux-mêmes composés de Titres subdivisés en articles.Elle est le fruit
Armées françaises France Histoire moderne (1492-1789) Marine